Contrat de licence utilisateur final
Dernière mise à jour : 1er août 2026
1. Octroi de licence
Le présent Contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») est un accord juridique entre vous et ZShell régissant votre utilisation du logiciel ZShell. En installant ou en utilisant le logiciel, vous acceptez le présent CLUF.
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour installer et utiliser une copie du logiciel sur chaque appareil que vous possédez ou contrôlez, à des fins personnelles ou professionnelles internes.
2. Restrictions
Vous ne pouvez pas rétroconcevoir, décompiler ni désassembler le logiciel ; supprimer ou modifier les mentions de propriété ; louer, donner en location ou concéder en sous-licence le logiciel ; ni l'utiliser pour créer un produit concurrent.
3. Propriété
Le logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle restent la propriété de ZShell. Le présent CLUF accorde une licence d'utilisation du logiciel, et non la propriété de celui-ci.
4. Mises à jour et maintenance
Nous pouvons fournir des mises à jour, des mises à niveau et des correctifs. Les formules payantes incluent les mises à jour pendant la durée d'un abonnement ou d'une période de maintenance active. La poursuite de l'utilisation après une mise à jour vaut acceptation du logiciel mis à jour.
5. Résiliation
La présente licence prend fin automatiquement si vous ne respectez pas ses conditions. À la résiliation, vous devez cesser d'utiliser le logiciel et le supprimer. Les fonctionnalités Pro locales liées à une licence à vie continuent de fonctionner conformément à leurs conditions de licence.
6. Exonération de garantie et de responsabilité
Le logiciel est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi, ZShell ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le logiciel.